Artiste peintre victime de plagiat : un point de vue juridique (partie 1)

Posted in Pour les artistes | Posted by Amylee | 18 Comments »

 S’inspirer d’un ou de plusieurs artistes peintres est une pratique extrêmement répandue chez les peintres, c’est le meilleur des exercices pour apprendre et améliorer son trait.

Cependant, je ne le répéterai jamais assez : « si on souhaite s’exercer ou améliorer son coup de pinceau, mieux vaut le faire sur des œuvres de grands maîtres (en privé) et non sur celles de confrères ou d’artistes actuels pour les exposer en public». J’ai beaucoup appris en travaillant d’après les œuvres de Botticelli, Renoir, Ingres, Klimt alors pourquoi pas vous ?

« ATTENTION PLAGIAT » Si j’aborde ce thème aujourd’hui, c’est que cet été 2012, j’ai été victime de plagiats. Une situation inconfortable qui ronge tout artiste concerné. Je vous raconte …

 

Plagiat + Communication sur le web = imposture en peinture

Tableaux copiés : Flore 130x97cm –  Amber 50x100cm – Gene Tierney 100x50cm © Amylee Paris

* * *

  • Pour la petite histoire :

Cet été, une personne a publié 3 reproductions de mes tableaux (voir tableaux concernés ci-dessus) sur son blog et son Facebook sans m’avertir.

C’est en découvrant des photos (représentant mes tableaux) sur un blog d’une autre artiste peintre qu’un internaute (soucieux de mon image) m’a alerté de cet état de fait !

Merci à vous tous qui me suivez. Quel merveilleux outil de veille vous faîtes !

L’affaire avec ma plagiaire étant réglée, je n’épiloguerai donc pas plus sur cette histoire en public, mais je souhaite faire tout de même une petite mise au point avec « les voleurs d’identité artistique ».

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  • Le plagiat, c’est quoi ?

Pour celles et ceux qui auraient oublié : le plagiat est une faute grave, morale et/ou commerciale qui consiste à copier un auteur en omettant délibérément ou par négligence de le désigner et/ou de le prévenir. Il est souvent assimilé à un vol immatériel et constitutif d’une violation de droit d’auteur, sanctionnée civilement et même pénalement.

De nos jours avec Internet, le plagiat est très facile. Des millions de photos d’œuvres circulent et restent disponibles aux envies de chacun, la tentation est donc très forte.
Quand ce cas de figure se présente pour 2 tableaux : on se trouve alors en présence de 2 œuvres semblables avec 2 paternités différentes. Difficile pour l’internaute de savoir alors qui a copié, quand on ne connaît pas les peintres. Un doute s’installe et la situation ne fait que desservir les deux artistes !

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  • Usurpation d’identité artistique ! 

J’attire votre vigilance quant à l’utilisation d’un tel procédé, totalement malhonnête et répréhensible.

Dans ce contexte artistique, je déplore que les plagiaires fassent preuve d’un manque total de créativité et de respect.

Je trouve ça honteux qu’ils utilisent l’univers pictural et la notoriété d’une autre personne dans le but de créer leur propre univers.

C’est tricher quand ces personnes viennent à communiquer ouvertement sur « leurs copies » via internet ou lors d’expositions publiques dans le dos de l’artiste plagié(e).

Il est vrai que parfois certaines personnes appréciant le travail d’un ou d’une artiste puissent avoir envie de rendre hommage (par un geste d’admiration), mais attention aux retombées juridiques si une copie se retrouve affichée aux yeux du public!

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  • Etude de cas :

Toutes reproductions de mes toiles sont donc strictement interdites sans mon autorisation, et ce, au regard de la loi sur les droits d’auteur qui interdit également la vente de telles reproductions. Tous mes tableaux sont protégés, je le mentionne assez sur mon blog et mon logo copyright est apposé sur chaque visuel.

Indiquer ou citer mon nom « Amylee » ne suffit pas pour avoir mon autorisation de diffusion, d’édition ou d’exposition.

Lorsque je découvre un autre artiste peintre (débutant ou confirmé) en pleine supercherie, je fais directement appel aux services juridiques !

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  • Avis d’expert : Clarisse Le Salver

Une œuvre d’art est protégeable par le droit d’auteur dès lors que celle-ci est originale. En matière de dessin et de peinture, l’originalité est très souvent admise, mais  non de façon systématique : un tableau monochrome par exemple n’est pas protégeable par le droit d’auteur, faute d’originalité.

L’œuvre originale bénéficie de la protection par le droit d’auteur. Ce terme regroupe en réalité plusieurs droits de nature différente. Dans notre cas, sont concernés principalement le droit de reproduction et le droit moral.

-          Le droit de reproduction est défini comme le droit de réaliser une « […] fixation matérielle de l’œuvre par tous procédés qui permettent de la communiquer au public […] » (Article L 122-3 du Code de la Propriété Intellectuelle).
Reproduire à l’identique une œuvre, sans l’autorisation de son auteur, afin de la communiquer au public, de façon provisoire ou permanente, à titre onéreux ou gratuit, par tous moyens y compris numérique comme dans le cas présent, est interdit. Ceci s’applique également à la reproduction d’une partie de cette œuvre.

-          Le droit moral permet à l’auteur d’exercer un contrôle sur la divulgation et le respect de son œuvre. Seul le droit moral est perpétuel, inaliénable et imprescriptible. Il permet en particulier à l’auteur d’exiger que son nom soit apposé sur chacune de ses œuvres, et d’empêcher qu’une autre personne appose directement son nom sur son œuvre, ou laisse penser qu’elle est l’auteur de l’œuvre. Il permet également à l’auteur de s’opposer à ce que l’œuvre soit reproduite sur un support de mauvaise qualité ou de façon maladroite, ou dans un environnement qui ne correspond pas à la personnalité de l’auteur.

En l’espèce, il y a eu clairement atteinte au droit de reproduction et au droit moral de l’artiste.

Avant toute action, il est intéressant de faire effectuer une capture d’écran par huissier afin de se réserver une preuve valable de l’infraction, qui sera utile pour négocier un retrait à l’amiable ou pour agir en justice.

L’assistance d’un cabinet spécialisé est vivement recommandée afin de mener ces actions, dès le début du litige.

 

Biographie :

Clarisse Le Salver est Conseil en Propriété Industrielle, spécialisée en droit des marques, droit des modèles, droit d’auteur. Elle a créé en 2011 le Cabinet LOUISANA à Paris..

Pour plus d’informations : www.louisana.fr – Twitter @clarilouisana

Nota : Le Cabinet LOUISANA est l’auteur de la rubrique « Avis d’expert », et ne saurait engager sa responsabilité au-delà de cette rubrique.

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18 Responses to "Artiste peintre victime de plagiat : un point de vue juridique (partie 1)"

  1. J’ai eu la même mésaventure récemment avec plusieurs personnes dans divers pays (portugal, russie, france, lituanie) utilisant sans mon autorisation mon image (illustration) afin de promouvoir leur site de danse ou pour illustrer leur vidéo de musique sur youtube (y’en a un qui avait jusqu’à54 vidéos!) . Le plus outrageant , en dehors du fait que c’est sans mon autorisation et sans citer ma source, c’est qu’ils coupaient ou modifiaient mon image (parfois coloré en rose!) et apposaient même leur logo ou référence dessus après avoir effacé mon copyright!!

    Je m’en suis débarrassé de certains grâce au contrôle de protection de droits d’auteurs de facebook et youtube, mais cela m’a prit bcp d’énergie! (et je n’ai pas fini, j’en ai encore!)

    Le pire, c’est que lorsque on les avertis, certains font preuves de mauvaises foi et disant « oui je vais retirer », mais ne le font pas, ou bien me demande de rendre des comptes et de prouver que je suis bien l’auteur !! Le comble !! sans parler des phrases débiles du style « ben t’avais qu’à pas le diffusé sur internet » ou bien « ben si je l’ai coloré en rose elle est plus originale, alors où est le problème ? » Bref, y’a beaucoup d’ignorance au sujet des caractères de la propriété intellectuelle!

    Je pense qu’au vu de ce que j’ai traversé dernièrement, je vais partager ton article via mon facebook (et mon blog peut être) car on ne parle jamais assez de cela qui est le fléau de l’artiste contemporain !

  2. amylee dit :

    @Miss Globe-Croqueuse : Merci pour ton retour. Les anecdotes du même type courent effectivement le web. Ta mésaventure a dû être assez angoissante à vivre. Courage pour les problèmes qui te restent à faire et surtout n’hésite pas à prendre conseil auprès de personnes qualifiées en propriété intellectuelle !

    C’est bien d’échanger entre artistes !

  3. Sosso dit :

    Je te mets le lien d’un billet que j’ai écrit l’année dernière au sujet d’un problème similaire…
    http://www.lamaisonrousse.com/blog/index.php/2011/05/22/310-tout-simplement-hallucinant
    A plus.

  4. amylee dit :

    @sosso : Je vois qu’on y a toutes et tous droit à ce genre de situation… La rançon du succès ?

  5. Gwenn dit :

    En fin de compte, ce que la plagiaire t’a fait ne peut que gâcher sa réputation et contribuer à la tienne–après tout, quand on copie de l’art, on ne copie que ce qu’il y a de mieux!

    Je crois que c’est très maline d’écrire à propos d’elle sur ton blog, mais, s’il te plaît, utilise son nom! Comme ça, quand on cherche l’autre sur l’Internet, on trouve ton site et une histoire très intéressante à props d’elle.

    C’est vrai que la plagiaire gagnera un peu d’argent avec tes idées peut-être mais, quand ses clients verront tes tableaux, ils se sentiront sans doute trompés et ce n’est pas quelque chose qui leur fera retourner chez elle.

  6. amylee dit :

    @Gwenn : Je comprends ce que tu veux dire mais mon blog ne doit en aucun cas devenir un espace où les affaires se règlent en public à coups de posts ou de commentaires.
    Je souhaite avant tout que cela reste un blog de partage, de découvertes et de conseils. Je préserve donc son identité. D’ailleurs l’affaire est réglée, alors j’en ai profité pour parler des démarches qui existent lorsqu’on se trouve face à ce genre de situation. J’ai donc mis en lumière le point de vue de 2 spécialistes que je connais (c’est pour ça que le post est en 2 partie).

  7. j’avoue je suis curieuse aussi de voir ce qu’avait fait l’autre artiste (si l’on puis dire) au niveau du plagiat. (c’est souvent beaucoup plus maladroit , ou pas) . La remarque de Gwenn est maline, je n’y aurais pas pensé.
    C’est vrai que même si ce n’est pas le but principal de la note, cela rends curieux de voir un peu plus la porté visuelle de ce genre d’acte pour en juger. Je me demande aussi comment as tu fais pour régler cela avec elle et comment a t-elle réagi ? (c’est pas toujours facile !) Le plus pénible c’est quand c’est une artiste qui diffuse beaucoup et qui a de la renommée qui pompe sur nous insidieusement côté technique sans citer publiquement sa source. Car du coup on se sent dépossédé de notre créativité à l’ avantage de l’autre, et ça c’est le plus injuste, c’est quand les personnes pensent que les rôles de plagieur sont inversés ! Je m’aperçois que la création originale fait peu de poids sans grande diffusion et/ou médiatisation face au public.

  8. Amylee dit :

    @Miss Globe-Croqueuse : Je ne souhaite en aucun cas rentrer dans la polémique et diffuser les oeuvres de cette personne. J’ai d’ailleurs été encadrée, conseillée sur la démarche que je devais avoir le net. L’affaire est réglée et elle doit rester privée. Là aussi, je dois suivre les personnes qui m’ont accompagnée sur cette affaire de plagiat. Et afin qu’elle ne m’échappe, je ne rendrai l’affaire publique.
    L’article a juste pour objectif d’informer que de démarches sont possibles et que les auteurs ont des droits !

  9. marion dit :

    Bonjour amylee je viens de tomber sur ton article » artiste victime de plagiat », pas par hasard d’ailleurs puisque je suis à la recherche de moyens à mettre en oeuvre pour me défendre de quelqu’un qui me copie sans gêne sur FB, ce sont les internautes qui m’en avertissent règulièrement..J’ai déjà mis les points sur les « i » avec cette personne mais elle semble ne pas comprendre puisque quotidiennement, ça recommence. Je lui ai déjà demandé de retirer de la vente des bijoux similaires aux miens, chose faite mais ça ne suffit pas, elle publie allègrement sur FB..et les retombées ne se font jamais attendre..je suis atteinte dans mon intégrité, on me vole on me viole dans mon intériorité. c’est vraiment ce que je ressens. je ne comprends pas quelle satisfaction peut-on avoir à faire cela? quelle reconnaissance pour soi, devant le miroir? en fait, je me dis qu’il faut avoir un gros problème pour se satisfaire de cela, sachant en plus que l’on se fait du tort ( on lui compare son travail au mien sans arrêt!! et non l’inverse d’ailleurs puisque je suis l’initiatrice, les gens ne sont pas dupes ) enfin voilà, j’avais besoin de parler parce que pour le moment, je n’ai rien fait. je ne sais pas comment m’y prendre. merci de cette lecture matinale.

  10. amylee dit :

    @Marion : Je comprends trop bien ton problème et je sais que cette situation est difficile à vivre. Ne perds pas courage, garde ta créativité car tu seras toujours en avance sur elle. Ça, elle ne pourra jamais te la prendre. Tu peux également protéger tes modèles avec une enveloppe Soleau (INPI). Plusieurs démarches existent dans ce sens.

  11. Marylor dit :

    Bonjour ! Merci pour cet article que je viens de lire suite à la découverte de vos magnifiques oeuvres et de votre site sur lequel je suis venue me balader pour en voir plus :)
    Je suis vraiment peinée par votre histoire ainsi que celles des artistes qui ont répondu à votre article. J’imagine les multiples blessures psychologiques que cela peut infliger.
    Voilà, je me lance doucement dans mes créations et suite à la première diffusion d’une de mes peintures pour la couverture d’un livre, j’ai crée mon blog et ai commencé à diffuser quelques uns de mes travaux, pour à la fois les partager et constituer un portefolio a présenter à des professionnels. Je suis heureuse de ce cap passé, pourtant, je suis régulièrement dans l’angoisse de ces mésaventures qui m’ont l’air fréquentes.
    Pour la petite histoire, je suis plus une sorte d’hermite et je ne sais pas trop comment m’y prendre pour savoir exactement ce qu’il faut faire dans le cas où ça m’arriverait où ne serait-ce que les démarches à faire pour anticiper au mieux cela, le fonctionnement des copyrights (comment y avoir droit) ainsi qu’une chose toute simple : j’utilise un pseudonyme que je veux officiel pour mes travaux, tout comme vous et je me demande s’il est nécessaire de remplir des papiers spécifiques pour prouver que le pseudonyme correspond bien à notre nom/prénom. Bref, je suis pas mal perdue dans toutes ces démarches relatives à la protection de nos productions et maintenant que je commence à diffuser certaines choses, j’aimerai être au courant des divers faits de légalité.
    Bien-sûr, je ne vous demande pas de m’établir la liste-réponses de mes nombreuses questions ! ^-^ Je me demandais surtout si vous pouviez, en tant qu’artiste professionnelle, m’aiguiller vers un contact associatif ou quelque chose de ce genre pour que j’étoffe mes connaissances sur le sujet ! Je vous remercie infiniment si vous aviez un tout petit bout de pierre à placer sur le début de mes recherches :)
    Je suis en tous les cas de tout coeur avec vous tous pour compatir à vos mésaventures … Bien amicalement,
    Marylor.

  12. Amylee dit :

    @Marylor : Pour tes nombreuses questions et doutes, mieux vaut me contacter directement par e-mail. Mon adresse est indiquée sur cette page : http://www.amylee.fr/contact-amylee-paris/

  13. LO, en dehors du fait que notre travail plaise,
    Tant mieux ouf me voilà rassurée!
    Se faire copier est un viol!
    Je me suis faite pomper sur mon site par une compagnie Coréenne, (entre autre), qui fabrique toutes sortes de produits avec mon travail.
    Quoi faire contre cela!
    Et de plus je me fais régulièrement voler, lors d’expositions, restaurants…..
    Et même chez moi. Comment prétendre vivre de son art si ce sont
    les autres si en profite! De plus on fait également piquer des idées!

  14. Amylee dit :

    @Claude L : On te vole même chez toi ?! Ah oui, je comprends ton ras-le-bol !

  15. ANTIPODE dit :

    Je viens moi même d’être déçue par une personne qui se dit créatrice et qui vient de s’inscrire à la MDA.Elle copie d’autres artistes et vends ses oeuvres avec des certificats d’autenticité .Je trouve ceci déplorable et elle me traite de jalouse de l’avoir découverte. Dois je révéler ici son nom ?

  16. Amylee dit :

    @Antipode : Les commentaires de ce blog ne sont pas faits pour dénoncer mais juste partager nos expériences afin de trouver des solutions.

  17. Tiffany dit :

    je ne peux que connaitre et compatir :(
    Je fais aussi de la peinture mais abstraite (et loinnnnnn de ton niveau ).

    Depuis le début j’ai des copies ….mais après je me disais …bah c’est pas grave tant que la personne en fait pas un commerce sur toi..
    Et à force j’ai commencé à vraiment trouver mon style, faire des techniques qu’on ne voit pas forcément partout(tout le monde me le dit ^^ du moins )…j’avais même trouvé une façon de faire des cercles avec un effet sympa , que j’avais encore trouvé nul part ailleurs ..

    Et un jour j’ai eu la bonne (ou pas ) idée d’accepter de faire une vidéo de démonstration pour le Géant des Beaux Arts ..je pensais naïvement que les gens respecteraient et ne s’empresseraient pas forcément de refaire les mêmes techniques….
    Evidemment j’ai très vite pu voir des copies (ils se donnaient même pas le peine de changer les couleurs, ou parfois même le nom de la toile était repris )
    J’ai tenté d’être sympa avec ces copieurs…je me suis faite refoulée….j’ai été plus directe…je me suis faite insultée et menacé….
    Du coup j’ai arrêté ….et aujourd’hui une de ces copieuse, fait des toiles toutes semblables aux miennes…je sors un nouvel effet sur une toile…quelques jours plus tard on trouve le même …..elle en a fait son métier et a ouvert même un magasin.

    Et chaque fois que je tombe sur une copie …les gens me disent « personne ne peut interdire les copies, après tout on fait bien des copies de Van Gogh et personne dit rien »

    Bref je suis desemparée….et des jours ça me mine ma motivation artistique 

    Bonne continuation à toi et fais nous encore rêver

  18. amylee dit :

    @Tiffany : Merci pour ce partage d’expérience. La copie est monnaie courante dans le milieu, mais heureusement pour nous le talent ne peut se copier !
    Surtout ne perd pas ta motivation et continue de créer :D

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